Statuts
Seeland-Eagles Switzerland
Introduction
Les Seeland-Eagles Switzerland est une société locale de motos Harley-Davidson, avec siège dans la région de Bienne, au domicile du Président.
Toutes les décisions sont prises par votation au cours de l'assemblée annuelle. Chaque membre a une voix. En cas de parité, la voix du Président fait foi. Les décisions sont prises à la majorité.
A la demande d'au moins 3/4 de tous les membres, une assemblée extraordinaire peut être convoquée.
Le but de la société est des rencontres régulières, des excursions et la visite de rencontres nationales et internationales.
Le comité de la société se compose au moins d'un président, d'un secrétaire, d'un caissier et d'un road captain.
Les membres du comité sont nommés pour un mandat d'une année au cours de l'assemblée annuelle.
La fortune de la société est gérée par le caissier. Lors de l'assemblée annuelle, le caissier présente les comptes de la société.
Au cours de l'assemblée annuelle, deux membres sont nommés en qualité de réviseurs pour un mandat de deux ans.
Le montant et l'utilisation des cotisations sont décidés par les membres de la société au cours de l'assemblée annuelle.
C'est l'assemblée annuelle qui fixe le montant des cotisations; celles-ci ne devant pas dépasser Fr. 50.- (actuellement Fr. 30.- par personne).
Les membres ne sont responsables des dommages matériels ou financiers de la société que jusqu'à niveau de la fortune de la société. La société n'est pas responsable des dommages causés par ou à un membre pendant les diverses sorties.
Sur recommandation d'un membre actif, les nouveaux membres peuvent participer aux activités de la société. L'acceptation définitive au sein de la société est soumise à votation au cours de l'assemblée annuelle.
Les nouveaux membres ne peuvent être élus qu'à l'unanimité. Le nouveau membre doit être présent personnellement à l'assemblée annuelle.
Si la majorité des votants le décide, un membre peut être exclu de la société.
Ne sont acceptés que les conducteurs et conductrices (ainsi que leur partenaire) de moto de la marque Harley-Davidson. Les autres marques de moto peuvent être exceptionnellement acceptées, par exemple avec un permis d'élève conducteur.
La dissolution de la société ne peut être obtenue qu'avec la majorité d'au moins 3/4 des membres.
La fortune de la société sera alors offerte à une institution sans but lucratif.